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Marques déposées par joseph Ebeyer
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ECOLED INTERNATIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLED INTERNATIONAL
joseph Ebeyer

Numéro de dépôt :
3687692
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/10/2019
ECOLED INTERNATIONAL de joseph Ebeyer

Présentation de la marque ECOLED INTERNATIONAL

Déposée le 30 octobre 2009 par joseph Ebeyer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ECOLED INTERNATIONAL »

Le déposant est joseph Ebeyer domicilié(e) 126 Imp Riquet - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, joseph Ebeyer domicilié(e) 126 Imp Riquet - 13400 - AUBAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLED INTERNATIONAL est expirée depuis le 30 octobre 2019.

joseph Ebeyer a également déposé les autres marques suivantes : ECOLED FRANCE , Plus LED la vie ? En LED la vie est plus belle !


joseph Ebeyer - 126 Imp Riquet - 13400 - AUBAGNE - France


joseph Ebeyer - 126 Imp Riquet - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.